Christiane Champion


De: CHAMPION Christiane, épouse LE COURT
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1109354A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Mars 201111/03/2011
De: Champion (Christiane), épouse Le Court
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Champion (Christiane), épouse Le Court
greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. May
JORFTEXT000000161619(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.